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Conditions générales

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Mise à jour le 29 septembre 2026
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✓ Mes prestations de nettoyage sont réglées par le devis que je vous remets : il passe avant ces conditions.
✓ Le contenu du site m'appartient : merci de ne pas le copier sans mon accord.
✓ En cas de désaccord, nous cherchons d'abord une solution à l'amiable.

À quoi ça sert ?

À quoi servent ces conditions ?

Ces conditions s'appliquent à toute personne qui visite ou utilise le site tclean-nevers.fr. En utilisant le site, vous les acceptez.

Mes prestations de nettoyage font l'objet d'un devis. Si ce devis, ou un contrat signé entre nous, prévoit autre chose, c'est lui qui s'applique.

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✕ d'y envoyer des virus ou des programmes malveillants ;
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✕ d'utiliser le formulaire pour envoyer de la publicité ou des messages abusifs ;
✕ de faire quoi que ce soit qui abîme le site ou gêne son fonctionnement.

Si ces règles ne sont pas respectées, je peux bloquer l'accès au site et, si besoin, engager des poursuites.

Informations

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Je fais de mon mieux pour que les informations du site soient justes et à jour. Elles peuvent toutefois contenir des erreurs, et elles ne remplacent pas un devis : seul le devis que je vous remets compte.

Le site peut être momentanément indisponible, par exemple pendant une mise à jour. Je peux aussi le modifier ou le fermer à tout moment.

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Liens

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Quand vous me contactez ou demandez un devis, vous vous engagez à donner des informations exactes.

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Imprévus

Cas de force majeure

Si un événement exceptionnel, indépendant de ma volonté, m'empêche de respecter mes engagements (catastrophe naturelle, panne générale…), ma responsabilité ne peut pas être engagée.

Mises à jour

Si ces conditions changent

Je peux modifier ces conditions à tout moment, par exemple si le site évolue. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de la page. Pour obtenir une ancienne version, écrivez-moi.

Litiges

En cas de désaccord

Ces conditions sont rédigées en français et soumises au droit français.

En cas de désaccord, contactez-moi d'abord : je ferai tout pour trouver une solution à l'amiable. Si le désaccord persiste, il pourra être porté devant les tribunaux français compétents.

Si une partie de ces conditions était jugée non valable, le reste continuerait de s'appliquer.

Une question ?

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